Règlement intérieur

Dispositions générales

Article 1-La bibliothèque est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l’information, à la recherche documentaire, à l’éducation permanente et à l’activité culturelle de la population.

Article 2-L’accès à la bibliothèque et la consultation des documents sont libres et ouverts à tous.

Article 3-La consultation, la communication et le prêt sont gratuits.

Inscription

Article 4-Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit donner son identité, son adresse, un numéro de téléphone et s’il en a une, son adresse électronique.

L’usager mineur doit être accompagné de l’un des parents ou présenter une autorisation parentale.

Article 5-Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers régulièrement inscrits.

Article 6- Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur, en aucun cas les documents ne peuvent être prêtés directement à un autre usager.

Article 7-Chaque usager peut emprunter 5 livres, 2 CD AUDIO, 1 DVD , 2 ou 3 périodiques, pour une durée de 15 jours. Le prêt des nouveautés est limité à 1 semaine.

Recommandations et interdictions

Article 8-L’usager doit prendre soin des documents qui lui sont prêtés.

Article 9-CD AUDIOS et DVD : Chaque emprunteur doit veiller au bon état de son lecteur avant utilisation. Sont formellement interdits : la reproduction , l’exécution en public et la radiodiffusion des œuvres enregistrées. La bibliothèque se dégage de toute responsabilité en cas d’infraction à la règle ci-dessus énoncée.

Article 10-En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque prend toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents.

Article 11-En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur doit assurer son remplacement. Pour tout document non remplacé, et après 2 rappels infructueux, l'emprunteur sera redevable d'une amende forfaitaire de 50€.

Article 12-En cas de détériorations répétées, l'usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

Article 13-Il est interdit de fumer, boire ou manger dans les locaux de la bibliothèque.

Article 14-L'accès aux animaux est interdit.

Application du règlement

Article 15-Tout usager s'engage à se conformer au présent règlement.

Article 16-Toute modification du présent règlement est notifiée au public par voie d'affichage à la bibliothèque.